Marque enregistrée - Marque en vigueur

Confluence(s), les ateliers de l'avenir
Monsieur Patrick Mignola

Numéro de dépôt :
4436964
Date de dépôt :
14/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/03/2028
Confluence(s), les ateliers de l\'avenir de Patrick Mignola

Présentation de la marque Confluence(s), les ateliers de l'avenir

Déposée par voie électronique le 14 mars 2018 par monsieur Patrick Mignola auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Confluence(s), les ateliers de l'avenir » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-14 du 6 avril 2018.

Le déposant est monsieur Patrick Mignola domicilié(e) 6 avanue d'Albion - 73100 - Aix-les-Bains - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syntagme, Monsieur Erick ROUX DE BEZIEUX domicilié(e) 22 Quai Sarrail - 69006 - LYON - France.

La marque Confluence(s), les ateliers de l'avenir a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4436964.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Confluence(s), les ateliers de l'avenir arrivera à expiration en date du 14 mars 2028.

Patrick Mignola a également déposé les autres marques suivantes : mignola carrelages groupe mignola


Monsieur Patrick Mignola - 6 avanue d'Albion - 73100 - Aix-les-Bains - France


Syntagme, Monsieur Erick ROUX DE BEZIEUX - 22 Quai Sarrail - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Enregistrement avec modification - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33

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